Aller au contenu

Informations légales

Mentions légales

Informations relatives à l’éditeur, à l’hébergement et à l’utilisation du site Campus Agricole.

1. Éditeur du site

Le site Campus Agricole est édité par :

FORMACTION LLC
EIN 61-2005073

30 N Gould Street
Sheridan, Wyoming 82801
États-Unis

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication est Julien Betoulle, représentant de Formaction LLC.

3. Hébergement

Le site Campus Agricole est hébergé par :

Hostinger International Ltd.
61 Lordou Vironos Street
6023 Larnaca
Chypre

4. Propriété intellectuelle

Sauf mention contraire, les contenus présents sur Campus Agricole, notamment les textes, éléments graphiques, documents, guides, corrigés, ressources pédagogiques, logos et éléments de présentation, sont protégés par les règles applicables en matière de propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, diffusion, adaptation ou exploitation de ces contenus, totale ou partielle, sans autorisation préalable du titulaire des droits concerné, est interdite sauf dans les cas autorisés par la législation applicable.

5. Ressources pédagogiques

Les ressources proposées sur Campus Agricole sont destinées à accompagner les élèves et les enseignants dans leur travail et leur préparation.

Campus Agricole est un service indépendant. Sauf indication expresse contraire, il n’est ni un site officiel de l’administration française ni un service du ministère chargé de l’Agriculture. Les utilisateurs sont invités à consulter les sources institutionnelles compétentes pour toute information réglementaire ou administrative officielle.

6. Responsabilité

Formaction LLC s’efforce de fournir sur Campus Agricole des informations et ressources aussi fiables et actualisées que possible. Toutefois, des erreurs, omissions ou évolutions postérieures à leur publication peuvent survenir.

L’utilisateur reste responsable de l’utilisation qu’il fait des informations et ressources mises à sa disposition et, lorsque cela est nécessaire, de leur vérification auprès des organismes officiels compétents.

7. Données personnelles

Les informations relatives à la collecte, au traitement et à la protection des données personnelles sont détaillées dans notre Politique de confidentialité.

8. Conditions de vente

Les conditions applicables à l’achat des ressources proposées sur Campus Agricole sont précisées dans nos Conditions générales de vente.

9. Contact

Pour toute question concernant Campus Agricole, vous pouvez nous contacter via notre page de contact.